Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR TOUT SIMPLEMENT
RAM FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
98740376
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque LE BONHEUR TOUT SIMPLEMENT

Déposée le 6 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) RAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BONHEUR TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAM FRANCE domicilié(e) 63, boulevard Haussmann, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 688 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHILI - France.

La marque LE BONHEUR TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR TOUT SIMPLEMENT est expirée depuis le 6 juillet 2008.

RAM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "LE TOP DES TOP" , OVEN PLUS , (Marque figurative) , ARDEM , " NED " , MIDE , AYGAZ , LA VIE COMMENCE BIEN AVEC UN BEKO , "LIK"


RAM FRANCE S.A. - 63, boulevard Haussmann, 75008 Paris - France - SIREN 347688046


CHILI - France


Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394371 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.